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Marques déposées par la société CENTRE TECHNIQUE REGIONAL DES CAISSES D'EPARGNE DU NORD-EST (G.I.E
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SIRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRIS
CENTRE TECHNIQUE REGIONAL DES CAISSES D'EPARGNE DU NORD-EST (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
99829362
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque SIRIS

Déposée le 8 décembre 1999 par la société CENTRE TECHNIQUE REGIONAL DES CAISSES D'EPARGNE DU NORD-EST (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE REGIONAL DES CAISSES D'EPARGNE DU NORD-EST (G.I.E domicilié(e) 11, RUE DU FORT DE NOYELLES, ZI A, BP 349, 59473 SECLIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 600 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain COQUERELLE CTR Nord Est - France.

La marque SIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRIS est expirée depuis le 8 décembre 2009.

CENTRE TECHNIQUE REGIONAL DES CAISSES D'EPARGNE DU NORD-EST (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : PTNE , DOC'N ROM


CENTRE TECHNIQUE REGIONAL DES CAISSES D'EPARGNE DU NORD-EST (G.I.E.) - 11, RUE DU FORT DE NOYELLES, ZI A, BP 349, 59473 SECLIN CEDEX - France - SIREN 469600050


Alain COQUERELLE CTR Nord Est - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354378 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 26 juin 2000 - Retrait partiel n°302701 - Publication au BOPI 2000-06-26

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Comptabilité